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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société S.A.V.O.I.R
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VAL D'OISE MENSUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAL D'OISE MENSUEL
Société S.A.V.O.I.R., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93454590
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2013

Présentation de la marque VAL D'OISE MENSUEL

Déposée le 8 février 1993 par la Société Anonyme (SA) Société S.A.V.O.I.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL D'OISE MENSUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société S.A.V.O.I.R domicilié(e) 10, place du Parc aux Charrettes,95300 PONTOISE (dossier no 2232027) - 95300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 723 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2232027) - 78005 - France.

La marque VAL D'OISE MENSUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL D'OISE MENSUEL est expirée depuis le 8 février 2013.

Société S.A.V.O.I.R a également déposé les autres marques suivantes : VAL D'OISE MAGAZINE , L'ECHO - LE REGIONAL


Société S.A.V.O.I.R., Société Anonyme - 10, place du Parc aux Charrettes,95300 PONTOISE (dossier no 2232027) - 95300 - France - SIREN 340723428


CABINET MOUTARD - 35, rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2232027) - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386718 - Publication au BOPI 2004-02-10

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232027 - Publication au BOPI 2002-12-13

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Imprimés, journaux et périodiques.Télécommunications Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.